Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dutruel fils (maçonnerie-travaux publics)

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Appel d'offres : plan des espaces verts, note d'analyse et de contrôle des offres, notice d'estimation sommaire, note d'estimation détaillée...

Cote : 156 J 4582

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, ...

Cote : 156 J 4583

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : acte d'engagement, formule de révision, devis descriptif, bordereau de prix des matériaux, calendrier prévisionnel.

Cote : 156 J 4418

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : lettre de commande, correspondance.

Cote : 156 J 2853

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, arrêté préfectoral de permis de construire, corresponda...

Cote : 156 J 4573

Période : 1980 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des espaces verts, croquis, état des travaux modificatifs, calendrier des travaux, liste de réserves...

Cote : 156 J 4574

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, notice modificative, notes.

Cote : 156 J 4575

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : situation de travaux, mémoire de travaux, demande d'acompte, compte prorata, tableau comparatif des actualisations de prix, d...

Cote : 156 J 4589

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : devis estimatif, tableau de comparaison des offres, rapport d'observations sur les actes d'engagement, note d'analyse des o...

Cote : 156 J 4508

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste de retouches, attestation d'exécution de retouches, procès-verbal de réception avec réserves, procès-verbal de l...

Cote : 156 J 4511

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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