Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veller Cie (manufacture française de matériel médico-chirurgical)

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Réception des travaux : liste de réserves, liste d'observations, liste des travaux à effectuer, procès-verbal de réception provisoire, rappo...

Cote : 156 J 2816

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 13 à 17 : plan masse, plan de niveau et coupes des réseaux de courant faible, plan d'implantation d'un incinérateur, plan de détail d'é...

Cote : 156 J 2793

Période : 1965 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Études pour la climatisation et l'éclairage de la salle d'opération : plan de principe d'installation du ventilateur,...

Cote : 156 J 2431

Période : 1960 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, mémoire des travaux exécutés, certificat de paiement, situation de travaux, décompte des travaux, mémoire...

Cote : 156 J 2815

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Veller Cie (manufacture française de matériel médico-chirurgical)

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