Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

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Centre médico-social à Sallanches

Cote : 156 J 2697-2701

Période : 1961 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'architecte. – Documents officiels : plan topographique, plan d'aménagement, façades, relevé d'observations, procès-verbaux de réce...

Cote : 156 J 2697

Période : 1961 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan de situation, plan de niveau, plan d'aménagement, façades, coupes.

Cote : 156 J 2698

Période : 1962 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan coté, plan de fouille, plan d'ensemble, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, plan de mobilier, pl...

Cote : 156 J 2699

Période : 1963 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution. – Électricité par Électro technique industrielle (ETI) : plan des réseaux par niveau (1964). Charpentes métalliques et co...

Cote : 156 J 2700

Période : 1964 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement de l'entrée : coupes, schéma, vue en plan, devis estimatif, correspondance.

Cote : 156 J 2701

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
"Les Noisettiers" : aménagement d'un bureau payeur de la Sécurité sociale

Cote : 156 J 3567-3572

Période : 1975 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : vue en plan, liste des documents adressés, note concernant les travaux restant à exécuter, soumission, ra...

Cote : 156 J 3567

Période : 1975 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3568

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du projet. – Préparation du dossier de permis de construire : questionnaire (s. d.). Étude des aménagements intérieurs : plan d'...

Cote : 156 J 3568

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

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