Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meyrier SA (installations sanitaires-chauffage central-tuyauteries industrielles-ventilation)

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Relations avec les protagonistes : liste de retouches, liste d'observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décompte ...

Cote : 156 J 3621

Période : 1972 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, note de présentation de bilan général, notes, correspondance.

Cote : 156 J 3622

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de vente, plan de niveau, décompte définitif, certificat de conformité, arrêté municipal de permis de construire, ...

Cote : 156 J 3664

Période : 1972 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
90 logements : plan des tranches successives, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, plan de position du lambris, plan de re...

Cote : 156 J 3666

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment administratif : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, cahier des prescriptions spéciales, calendrier général des travaux...

Cote : 156 J 3667

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises. – Étude de menuiserie par Hays : plan de détail, coupes, croquis (1970-1971). Étude pour l'équipement électrique par Électricit...

Cote : 156 J 3669

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : devis estimatif, avenant au devis, additif au devis, facture, correspondance.

Cote : 156 J 3676

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de réception sans réserves, liste d'observations.

Cote : 156 J 3677

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité. – Logements : décompte définitif, état de situation, lettre de commande, facture, notes (1973-1976). Bâtiment administratif : ...

Cote : 156 J 3678

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : lettre de commande, correspondance.

Cote : 156 J 2853

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Meyrier SA (installations sanitaires-chauffage central-tuyauteries industrielles-ventilation)

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