Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme des matériaux isolants et expansés (SAMIEX)

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan d'ensemble par niveau, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de la c...

Cote : 156 J 5132

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution. – Électricité par Électro technique industrielle (ETI) : plan des réseaux par niveau (1964). Charpentes métalliques et co...

Cote : 156 J 2700

Période : 1964 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan d'aménagement du patio 3, soumission, lettre d'accord, additif mod...

Cote : 156 J 5055

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des réserves, correspondance.

Cote : 156 J 5056

Période : 1967 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : soumission, lettre d'accord, cahier des charges et conditions particulières, cahier des conditions et charges générales,...

Cote : 156 J 5082

Période : 1964 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des réserves, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5083

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sécurité contre l'incendie : plan de niveau, arrêté préfectoral de permis de construire, correspondance.

Cote : 156 J 5084

Période : 1963 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : attestation de conformité, formulaire de déclaration d'achèvement de travaux, certificat de conformité, devis estimati...

Cote : 156 J 5133

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société anonyme des matériaux isolants et expansés (SAMIEX)

8 contenus liés

Liens