Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Dossier de marché

Cote : 156 J 3254-3255

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, lettre d'accord, cahier des charges particulières, cahier des charges des installations de chauffage, cahier de...

Cote : 156 J 3254

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule.

Cote : 156 J 3255

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études techniques

Cote : 156 J 2713-2726

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de géomètre : plan des pieux, profils en long et en travers.

Cote : 156 J 2713

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sondages de reconnaissance pour le mur de quai : plan d'implantation des sondages, rapport.

Cote : 156 J 2714

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études et travaux de fondations : plan d'implantation des sondages, tableaux des sondages de reconnaissance.

Cote : 156 J 2715

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contrôle de la société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC). – Béton armé de Boussiron : procès-verbal d'essai,...

Cote : 156 J 2716

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'équipement de cuisine par Arthur Martin et OFECO : plan d'aménagement des chambres froides, plan d'implantation du matériel de cuis...

Cote : 156 J 2717

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de platelage bois pour la garderie par Seguet Cie : note de calculs.

Cote : 156 J 2718

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de plomberie par les entreprises Fleuret et Villeroy et Boch : schéma de principe des trop pleins, schéma des canalisations et évacua...

Cote : 156 J 2719

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'équipement sportif par Sport équipement : plan des réservations, plan et coupes des bassins, plan de détail, coupes, élévations.

Cote : 156 J 2720

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'électricité par Électro technique industrielle ETI : plan des circuits, coupes, élévation, correspondance.

Cote : 156 J 2721

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de chauffage par Boccard : schéma général des fluides, plan d'emplacement des percements, plan d'installation du chauffage par le sol...

Cote : 156 J 2722

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de charpente métallique par Berthier-Montchanin : plan d'implantation, plan de détail, coupes, plan de charpente, vue en plan des acc...

Cote : 156 J 2723

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de béton armé par l'entreprise Boussiron et l'ingénieur Cornillon : plan de coffrage, plan d'armatures, plan des fondations, plan des...

Cote : 156 J 2724

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de traitement d'eau par l'entreprise Degremont et l'ingénieur Martin : schéma de principe des trop pleins, schéma des liaisons, vue e...

Cote : 156 J 2725

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de pompe à chaleur par Escher Wyss : schéma des conduites d'eau, plan de disposition et de montage, plan d'installation des équipemen...

Cote : 156 J 2726

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4224-4226

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagements extérieurs : plan d'ensemble des terrassements, profils en travers des terrassements, plan d'ensemble de la voirie, plan d'ense...

Cote : 156 J 4224

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction des bâtiments

Cote : 156 J 4225-4226

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : note de spécification technique détaillée, devis descriptif, cahier des clauses administratives particulières, photographie...

Cote : 156 J 4225

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, profils.

Cote : 156 J 4226

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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