Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Floret (horticulteur)

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Pièces officielles : procès-verbal d'adjudication, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception p...

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Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études techniques

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Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Cote : 156 J 2714

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : tableau de situation des travaux, tableau du montant des acomptes délivrés, devis estimatif, devis descriptif, avenant au dev...

Cote : 156 J 2741

Période : 1965 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études et travaux de fondations : plan d'implantation des sondages, tableaux des sondages de reconnaissance.

Cote : 156 J 2715

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contrôle de la société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC). – Béton armé de Boussiron : procès-verbal d'essai,...

Cote : 156 J 2716

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'équipement de cuisine par Arthur Martin et OFECO : plan d'aménagement des chambres froides, plan d'implantation du matériel de cuis...

Cote : 156 J 2717

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Floret (horticulteur)

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