Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escher Wyss (équipement frigorifique-pompes à chaleur)

Affiner votre recherche :

22 contenus liés

Contrôle de la société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC). – Béton armé de Boussiron : procès-verbal d'essai,...

Cote : 156 J 2716

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'équipement de cuisine par Arthur Martin et OFECO : plan d'aménagement des chambres froides, plan d'implantation du matériel de cuis...

Cote : 156 J 2717

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de béton armé par l'entreprise Boussiron et l'ingénieur Cornillon : plan de coffrage, plan d'armatures, plan des fondations, plan des...

Cote : 156 J 2724

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de traitement d'eau par l'entreprise Degremont et l'ingénieur Martin : schéma de principe des trop pleins, schéma des liaisons, vue e...

Cote : 156 J 2725

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Instruction du dossier : compte rendu de réunion, notes, correspondance.

Cote : 156 J 2742

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de remise des clés, liste des observations, mémoir...

Cote : 156 J 3327

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 1 à 9 : plan d'installation du chauffage, avenant au marché, additif rectificatif au devis, devis estimatif, devis quantitatif, marché,...

Cote : 156 J 3323

Période : 1963 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de géomètre : plan des pieux, profils en long et en travers.

Cote : 156 J 2713

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de platelage bois pour la garderie par Seguet Cie : note de calculs.

Cote : 156 J 2718

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet d'équipement sportif par Sport équipement : plan des réservations, plan et coupes des bassins, plan de détail, coupes, élévations.

Cote : 156 J 2720

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Escher Wyss (équipement frigorifique-pompes à chaleur)

22 contenus liés

Liens