Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'économie mixte d'aménagement de la ville d'Annemasse (SODEMIA)

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Voiries et réseaux divers : décompte définitif, lettre de commande.

Cote : 156 J 3162

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 3163

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Infiltrations par les menuiseries extérieures : plan de menuiserie type, note de synthèse, devis descriptif, note récapitulative du dossier,...

Cote : 156 J 3163

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bureau de la Caisse d'épargne

Cote : 156 J 3164-3166

Période : 1973 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : attestation d'exécution de retouches, procès-verbal de réception provisoire, compte rendu de visite, devi...

Cote : 156 J 3164

Période : 1973 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3165

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'aménagement, coupes, façades, élévation, plan de détail, plan des installations électriques, plan de détail de l'...

Cote : 156 J 3165

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3166

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, mémoire des travaux.

Cote : 156 J 3166

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième tranche : construction de 125 logements locatifs et d'un foyer pour personnes âgées

Cote : 156 J 3167-3174

Période : 1969 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'économie mixte d'aménagement de la ville d'Annemasse (SODEMIA)

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