Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception.

Cote : 156 J 4523

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Période : 1978 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les logements : plan de situation, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de détail, façades, coupes, nomenclatur...

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Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Cote : 156 J 3140

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
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Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de cellule, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, plan de détail, cahier des prescriptions...

Cote : 156 J 3280

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : devis estimatif, note de calcul des surfaces, correspondance.

Cote : 156 J 3281

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation des travaux, mémoire des travaux, état de situation, avenant au marché, ordre de service, lettr...

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Période : 1978 - 1983

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