Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de la Vallée de l'Arve

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Conception du projet : plan de situation, plan masse, plan de niveau, plan d'étage courant, plan de cellule, notice descriptive, tableau de ...

Cote : 156 J 3150

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préparation du marché pour les voiries et réseaux divers : plan d'aménagement des extérieurs, plan de détail, coupes, plan des éclairages, p...

Cote : 156 J 3152

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ingénieurs. – Étude de structure par la société d'étude et de recherche pour l'électricité et la construction (SEREC) : plan des fondations,...

Cote : 156 J 3156

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité

Cote : 156 J 3159-3162

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Chaufferie et transformateur : décompte définitif, état de situation.

Cote : 156 J 3161

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : attestation d'exécution de retouches, procès-verbal de réception provisoire, compte rendu de visite, devi...

Cote : 156 J 3164

Période : 1973 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, certificat de paiement, mémoire des travaux.

Cote : 156 J 3166

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : décompte définitif, certificat de conformité, procès-verbal de réception sans réserves, notification de commande, ordre...

Cote : 156 J 3167

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des travaux du projet de foyer pour personnes âgées : compte rendu de réunion, attestation d'exécution de retouches, correspondance.

Cote : 156 J 3169

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3170

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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