Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Comptabilité : mémoire des travaux exécutés, tableau de révision des prix, décompte définitif, situation des travaux, tableau récapitulatif ...

Cote : 156 J 4235

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Compte prorata des travaux supplémentaires : quitus, devis estimatif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4236

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste des travaux restant à effectuer, procès-verbal de réception avec réserves, notes.

Cote : 156 J 4237

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan de détail de la charpente, compte rendu de réunion, liste des travaux restant à exécuter, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4238

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : attestation d'architecte, procès-verbal de levée de réserves, ordre de service, calendrier des travaux, p...

Cote : 156 J 4239

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan d'aménagement, coupes, façades, plan des réseaux électriques, plan des installatio...

Cote : 156 J 4242

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : mémoire des travaux exécutés, situation des travaux, certificat de paiement, devis quantitatif estimatif, marché, décompte dé...

Cote : 156 J 4244

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, attestation d'entreprise.

Cote : 156 J 4245

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : déclaration des ingénieurs et de l'architecte, arrêté préfectoral de permis de construire, extrait du registre des déli...

Cote : 156 J 4219

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, liste des travaux restant à exécuter, correspondance.

Cote : 156 J 4220

Période : 1972 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement des laboratoires, rapport de vérification des installations électriques, fiche de cont...

Cote : 156 J 4221

Période : 1977 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4224-4226

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagements extérieurs : plan d'ensemble des terrassements, profils en travers des terrassements, plan d'ensemble de la voirie, plan d'ense...

Cote : 156 J 4224

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction des bâtiments

Cote : 156 J 4225-4226

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : note de spécification technique détaillée, devis descriptif, cahier des clauses administratives particulières, photographie...

Cote : 156 J 4225

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, profils.

Cote : 156 J 4226

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : certificat de conformité, arrêté municipal de permis de construire, tableau de bilan des modifications demandées en jan...

Cote : 156 J 3185

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, compte rendu de réunion, certificat de pa...

Cote : 156 J 3186

Période : 1974 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, questionnaire pour la protection des risques d'incendie et de panique, extrait du registre des dé...

Cote : 156 J 3187

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : tableau comparatif des offres.

Cote : 156 J 3191

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan d'aménagement des abords, devis descriptif, cahier des prescriptions spéciales, additif modificatif...

Cote : 156 J 3192

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modifications apportées au projet : rapport, bilan des modifications, compte rendu de réunion, tableau de suivi, devis estimatif, fiche anal...

Cote : 156 J 3199

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte définitif, situation de travaux, mémoire de travaux, formulaire de demande d'acompte sur subvention, quitus, avenant...

Cote : 156 J 3200

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de réception sans réserves, liste d'observations, ...

Cote : 156 J 3201

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Thabuis (chauffage-sanitaire-zinguerie-traitement d'eau)

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