Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Revuz (bâtiment-travaux publics)

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Comptabilité : mémoire des travaux exécutés, situation des travaux, certificat de paiement, devis quantitatif estimatif, marché, décompte dé...

Cote : 156 J 4244

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Consultation des entreprises : devis estimatif, correspondance.

Cote : 156 J 4248

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude financière : rapport de la commission de sécurité, rapport d'étude, devis des entreprises.

Cote : 156 J 4249

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : attestation d'architecte, procès-verbal de levée de réserves, ordre de service, calendrier des travaux, p...

Cote : 156 J 4239

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, plan d'aménagement, coupes, façades, plan des réseaux électriques, plan des installatio...

Cote : 156 J 4242

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan des pignons, plan de niveau, compte rendu de réunion, notes.

Cote : 156 J 4247

Période : 1960 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, attestation d'exécution de travaux, corres...

Cote : 156 J 4251

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan de détail de la charpente, compte rendu de réunion, liste des travaux restant à exécuter, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4238

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, attestation d'entreprise.

Cote : 156 J 4245

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relation avec les protagonistes : compte rendu de réunion, rapport de contrôle sécurité, rapport de contrôle de l'installation électrique, a...

Cote : 156 J 4246

Période : 1972 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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