Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rivau, Éloi du (architecte)

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Conception du projet

Cote : 156 J 4518-4519

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4520-4522

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4521-4522

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Voirie et réseaux divers : plan de terrassement, plan des réseaux d'eau, plan des réseaux électriques, plan de revêtement de chaussée, cahie...

Cote : 156 J 4522

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 4523

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4516-4517

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études des surfaces. – Projet global de 63 logements : notice descriptive sommaire, tableau de répartition des logements et surfaces (1978)....

Cote : 156 J 4517

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : plan des installations de chauffage et ventilation, devis quantitatif estimatif, cahier des spécifications techniques détai...

Cote : 156 J 4520

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception.

Cote : 156 J 4523

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 4524

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Rivau, Éloi du (architecte)

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