Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Falda père fils (peinture-papiers peints-revêtements de sols)

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Relations avec les protagonistes : devis estimatif, liste des entreprises acceptant de répondre à l'appel d'offres, liste de retouches, décl...

Cote : 156 J 4646

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux.

Cote : 156 J 4647

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dépouillement et analyse des offres : tableau des résultats, calendrier des travaux, devis estimatif, liste des entreprises acceptant de rép...

Cote : 156 J 4652

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : décompte des travaux, mémoire général et définitif, situation de travaux, mémoire de travaux, certificat de paiement, devis e...

Cote : 156 J 4654

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : attestation d'exécution de travaux, liste d'observations, liste des travaux restant à exécuter, décision portant prono...

Cote : 156 J 4655

Période : 1984 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Falda père fils (peinture-papiers peints-revêtements de sols)

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