Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société de construction immobilière (SCI) Rue Anatole France n° 15 et 15bis au Kremlin-Bicêtre

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Exécution du projet

Cote : 156 J 4737

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 4738

Période : 1963 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Kremlin-Bicêtre

Cote : 156 J 4735-4738

Période : 1959 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4736

Période : 1959 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : soumission, avenant au marché, ordre de mission, cahier des charges particulières, cahier des prescriptions techniques p...

Cote : 156 J 4737

Période : 1961 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes. – Électricité de France (EDF) : devis estimatif, correspondance (1962). Bureau de contrôle technique Verit...

Cote : 156 J 4735

Période : 1962 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan d'implantation, plan de niveau, plan d'aménagement, façades, coupes, profil en long.

Cote : 156 J 4736

Période : 1959 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : formulaire de déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, procès-verbaux de réception provisoire e...

Cote : 156 J 4738

Période : 1963 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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