Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, fiche de constat pour réception définitive.

Cote : 156 J 4742

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, formule de révision des prix, devis estimatif et quantitatif, note de renseignements à fournir concernant l'ins...

Cote : 156 J 4739

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des charges et conditions particulières, additif au cahier des charges et conditions particulières, devis descriptif...

Cote : 156 J 4749

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, schéma des gaines et canalisations, ép...

Cote : 156 J 4750

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, élévation, plan de superstructure, plan d'aménagem...

Cote : 156 J 4740

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Obtention de certificat de conformité du bâtiment : procès-verbal d'essai d'isolation acoustique, note des travaux à effectuer pour obtentio...

Cote : 156 J 4741

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : tableau de décompte définitif, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal d'état des lieux, c...

Cote : 156 J 4751

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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