Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Groupement D.B.-P.M. (pierres-marbres)

Affiner votre recherche :

30 contenus liés

Pièces écrites : soumission, formule de révision des prix, devis estimatif et quantitatif, note de renseignements à fournir concernant l'ins...

Cote : 156 J 4739

Période : 1965 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des charges et conditions particulières, additif au cahier des charges et conditions particulières, devis descriptif...

Cote : 156 J 4749

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, schéma des gaines et canalisations, ép...

Cote : 156 J 4750

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, coupes, plan de cellule, élévation, croquis d'intention, cahier des charges et cond...

Cote : 156 J 4770

Période : 1967 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : répartition du compte prorata, rapport de réunion, décompte définitif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4774

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan masse, plan de situation, croquis, note de calcul de l'ossature béton armé, compte rendu de réunion, état des travaux...

Cote : 156 J 4783

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des charges et conditions particulières, devis descriptif, additif au devis descriptif, soumission, formule de révis...

Cote : 156 J 4788

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, fiche annexe de retouches, état des travaux restant à exécuter, ...

Cote : 156 J 4792

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : cahier des charges et conditions particulières, cahier des conditions et charges générales, cahier des charges technique...

Cote : 156 J 5006

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan des canalisations, élévation.

Cote : 156 J 5007

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Groupement D.B.-P.M. (pierres-marbres)

30 contenus liés

Liens