Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Clôture du chantier : tableau de décompte définitif, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal d'état des lieux, c...

Cote : 156 J 4751

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : croquis de l'armoire de chauffage, avenant au devis estimatif, ordre de service, devis estimatif, additif rectific...

Cote : 156 J 4771

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, liste d'observations, compt...

Cote : 156 J 4772

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux pour des particuliers : plan de repérage pour le chantier, note descriptive, correspondance.

Cote : 156 J 4789

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : situation de travaux, décompte définitif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4791

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste d'observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de visite, compte rendu de v...

Cote : 156 J 4773

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : nomenclature des plans, graphique contractuel des travaux, tableau récapitulatif des résultats, notes pour l'inspecteur qui...

Cote : 156 J 4786

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, plan de cellule, plan de détail éta...

Cote : 156 J 4787

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : ordre de service, devis estimatif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4790

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : certificat de conformité, compte rendu de visite, note de calcul des surfaces hors-œuvre, note d'essai des conduits d...

Cote : 156 J 4793

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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