Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'entreprise et d'exploitation de brevets (SEEB)

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Clôture des travaux : plan de détail de menuiserie, procès-verbal de réception, compte rendu de réunion, liste d'observations, programme des...

Cote : 156 J 4845

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Décompte définitif : compte prorata, note de révision des prix, quitus, formulaire de proposition de paiement pour solde, attestation d'assu...

Cote : 156 J 4847

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de réserves, tableau de décompte définitif, certificat de ...

Cote : 156 J 4762

Période : 1968 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des prescriptions communes, additif au cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions techniques partic...

Cote : 156 J 4764

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des prescriptions communes, additif au cahier des prescriptions communes, cahier des prescriptions techniques partic...

Cote : 156 J 4760

Période : 1966 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, tableau de décompte définitif, certificat de conformité, rapport...

Cote : 156 J 4766

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : plan d'aménagement des espaces verts, lettre d'accord, pouvoir, formule de révision des prix, attestation d'assurance, cert...

Cote : 156 J 4843

Période : 1971 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des espaces verts, plan d'installation des ra...

Cote : 156 J 4844

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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