Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Talon (serrurerie-ferronnerie-menuiserie métallique)

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Clôture des travaux : liste d'observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, procès-verbal de visite, compte rendu de v...

Cote : 156 J 4773

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, coupes, plan de cellule, élévation, croquis d'intention, cahier des charges et cond...

Cote : 156 J 4770

Période : 1967 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : répartition du compte prorata, rapport de réunion, décompte définitif, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4774

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : croquis de l'armoire de chauffage, avenant au devis estimatif, ordre de service, devis estimatif, additif rectific...

Cote : 156 J 4771

Période : 1967 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, liste d'observations, compt...

Cote : 156 J 4772

Période : 1970 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Talon (serrurerie-ferronnerie-menuiserie métallique)

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