Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'études et d'entreprises Franbelco (SEEF)

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Dossier de marché

Cote : 156 J 4814-4815

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan et élévation des murs séparatifs, plan des fondations, plan de plancher, plan de situation, pl...

Cote : 156 J 4814

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission-marché, convention marché, certificat de qualification professionnelle, attestation d'assurance, acte de caution...

Cote : 156 J 4815

Période : 1971 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de la société d'études et d'entreprises Franbelco (SEEF) : plan de niveau, profil sur mitoyennetés, plan d'implantation des étais, pla...

Cote : 156 J 4817

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : tableau de répartition des pénalités de retard, tableau récapitulatif des décomptes définitifs, compte prorata, décompte défi...

Cote : 156 J 4818

Période : 1973 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste d'observations, état des travaux non réalisés, liste de réserves, procès-verbal de réception provisoire, liste d...

Cote : 156 J 4819

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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