Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conttin-Jonneau (aménagements-revêtements de sol-carrelages)

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Plans de détails : plan de niveau, plan de cuisine, plan de salle de bain, plan de rangements, élévation, plan des escaliers, façades, coupe...

Cote : 156 J 4828

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de chauffage : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, schéma de principe, schéma de désenfumage, plan de trémies, plan de la...

Cote : 156 J 4830

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites

Cote : 156 J 4823-4825

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces propres aux différents espaces immobiliers : cahier des prescriptions techniques, devis descriptif.

Cote : 156 J 4824

Période : 1970 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de décoration. – Mosaïque de marbre : plan de détail, élévation, cahier des prescriptions techniques, devis descriptif, cahier des c...

Cote : 156 J 4825

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques

Cote : 156 J 4826-4832

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 4823-4832

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces communes aux différents espaces immobiliers : avenant au marché, soumission, devis quantitatif et estimatif, avenant aux lettres d'ac...

Cote : 156 J 4823

Période : 1968 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans généraux : plan masse, plan d'implantation, plan d'ensemble, plan de niveau.

Cote : 156 J 4826

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de base : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes.

Cote : 156 J 4827

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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