Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balas Mahey (couverture-installations sanitaires-plomberie préfabriquée-chauffage central)

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Pièces communes aux différents lots : cahier des clauses et conditions spéciales, cahier des prescriptions communes, cahier des clauses et c...

Cote : 156 J 4871

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de niveau, plan de numérotation des parkings et caves par niveau, plan de coloration des façades, croquis des fresq...

Cote : 156 J 4898

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments rue Saint-Dominique : procès-verbal de réception, correspondance.

Cote : 156 J 4879

Période : 1978 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces administratives : cahier des clauses et conditions particulières, cahier des conditions et charges spéciales, cahier des prescription...

Cote : 156 J 4894

Période : 1975 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots n° 13 à 25 : devis estimatif, soumission, déclaration d'entreprise, pouvoir, bordereau des prix, formule de révision des prix, certific...

Cote : 156 J 4873

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Devis descriptif.

Cote : 156 J 4895

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan des contraintes au droit du jardin, plan de géomètre, plan d'ensemble, plan d'implantation, plan de niveau, plan d...

Cote : 156 J 4896

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans techniques : plan des fondations, plan de béton armé, schéma de principe de sous-station CPCU et chauffage, plan de chauffage plomberi...

Cote : 156 J 4897

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal avec réserves, liste de réserves, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4899

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Balas Mahey (couverture-installations sanitaires-plomberie préfabriquée-chauffage central)

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