Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Pièces administratives : cahier des clauses et conditions particulières, cahier des conditions et charges spéciales, planning des travaux, m...

Cote : 156 J 4884

Période : 1976 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de nivellement des abords, plan de niveau, plan de chauffage, plan de détail du hall d'entrée, plan de coloration d...

Cote : 156 J 4888

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Devis descriptif.

Cote : 156 J 4885

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de géomètre, plan d'ensemble, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détails, coupes, façades.

Cote : 156 J 4886

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans techniques : plan des fondations, plan de béton armé, schéma de principe de sous-station CPCU et chauffage, schéma des colonnes et rad...

Cote : 156 J 4887

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Décompte définitif : tableau, fiche individuelle par entreprise de bilan final, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4889

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal avec réserves, liste de réserves, constat d'état des lieux, compte r...

Cote : 156 J 4890

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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