Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Suivi du projet : compte rendu de réunion, note d'état des lieux.

Cote : 156 J 4913

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Douzième étage : plan d'aménagement, coupes, façades, plan des installations électriques, cahier des clauses administratives particulières, ...

Cote : 156 J 4917

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Photographies du chantier.

Cote : 156 J 4925

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 21 janvier 1988 au 30 mars 1989.

Cote : 156 J 4928

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment A : ordre de service, devis estimatif, protocole transactionnel, facture, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4948

Période : 1986 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet du Crédit du nord : plan d'aménagement, plan de cloisonnement, plan de niveau, plan d'implantation des cloisons et sanitaire...

Cote : 156 J 4961

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 0 à 4 et lots 12 et 14 : plan de situation, plan masse, plan de géomètre, plan de niveau, coupes, façades, marché, soumission, attestat...

Cote : 156 J 4969

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, procès-verbal de réception, ...

Cote : 156 J 4973

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Rez-de-chaussée : plan des contraintes existantes, plan de niveaux, plan d'aménagement, coupes, façades, plan des installations électriques,...

Cote : 156 J 4916

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général et définitif, situation de travaux, acte de cautionnement, procès-verbal de réception, procès-verbal ...

Cote : 156 J 4918

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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