Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'études et d'inventions électriques et mécaniques (SEINEM)

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Pièces écrites : soumission, lettre d'accord, pouvoir, calendrier d'exécution, formule de révision, bordereau de prix, cahier des charges, b...

Cote : 156 J 5040

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 5039-5043

Période : 1977 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de chauffage.

Cote : 156 J 5041

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Foyer

Cote : 156 J 5042-5043

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité. – Décompte définitif : situation des travaux, tableau des décomptes pour honoraires, note d'honoraires, notes (1980-1981). Com...

Cote : 156 J 5045

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Commande aux entreprises : lettre de commande, devis estimatif, note récapitulative des attachements pieux forés, notes.

Cote : 156 J 5039

Période : 1978 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
173 logements et commerces

Cote : 156 J 5040-5041

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, lettre d'accord, pouvoir, calendrier d'exécution, formule de révision, bordereau de prix, cahier des charges, b...

Cote : 156 J 5042

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, coupes, façades, plan de chauffage.

Cote : 156 J 5043

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, liste d'observations, tableau des réserv...

Cote : 156 J 5044

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'études et d'inventions électriques et mécaniques (SEINEM)

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