Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schwartz-Haumont (atelier de constructions)

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Deuxième tranche : construction d'un immeuble de bureaux

Cote : 156 J 5134-5139

Période : 1971 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5138

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5139

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Commission sécurité incendie : vue en plan des escaliers, vue en plan des installations électriques par niveau, compte rendu de réunion, not...

Cote : 156 J 5135

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modification du projet suite aux nouveaux règlements d'urbanisme : notes, correspondance.

Cote : 156 J 5137

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan de géomètre, plan de niveau, coupes, façades, planning marché, cahier des clauses gé...

Cote : 156 J 5138

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5134-5137

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire : plan masse, plan de situation, plan de niveau, coupes, formulaire de demande, note de présentation, devis ...

Cote : 156 J 5134

Période : 1971 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Voisinage avec l'association diocésaine : protocole d'accord, promesse de vente, état parcellaire, coupure de presse, notes, correspondance.

Cote : 156 J 5136

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : certificat de conformité, procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, constat pour r...

Cote : 156 J 5139

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Schwartz-Haumont (atelier de constructions)

11 contenus liés

Liens