Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Pièces communes à l'ensemble des lots : cahier des charges et conditions particulières, cahier des prescriptions communes, devis descriptif,...

Cote : 156 J 5252

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 13b à 22 : marché, soumission, devis descriptif, devis quantitatif estimatif, formule de révision, certificat de qualification professi...

Cote : 156 J 5254

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment 1 : plan masse, plan de jardin, plan de niveau, plan d'aménagement des cuisines, coupes, façades, cahier de détail de principe, nom...

Cote : 156 J 5255

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments 2 à 11 : plan masse, plan de jardin, plan de niveau, plan d'aménagement des cuisines, coupes, façades, cahier de détail de princip...

Cote : 156 J 5256

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : coupes, compte rendu de réunion, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, procès-verbal d'essa...

Cote : 156 J 5265

Période : 1986 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de mise à disposition des parkings et caves, attestation de mainlevée de réserves, procès-verbal de réce...

Cote : 156 J 5266

Période : 1988 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : tableau récapitulatif des travaux supplémentaires, décompte définitif, mémoire des travaux, tableau de révision des prix.

Cote : 156 J 5267

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet

Cote : 156 J 5202-5205

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptes rendus de réunion

Cote : 156 J 5202-5203

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 24 novembre 1986 au 31 mai 1988.

Cote : 156 J 5202

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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