Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sefri Cime (études financières et réalisations immobilières consortium immobilier européen)

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Sefri Cime : façades, compte rendu de réunion, devis descriptif additif, marché, attestation de mainlevée de réserves, devis estimatif, noti...

Cote : 156 J 5234

Période : 1986 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ingénieurs et architectes : inventaire des documents de récolement, compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5235

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 3 à 8.

Cote : 156 J 5236

Période : 1986 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ravalements des façades et choix des matériaux : croquis de principe, compte rendu de chantier, note explicative.

Cote : 156 J 5244

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Espaces verts et voirie et réseaux divers.

Cote : 156 J 5246

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études de sols par Sobesol Sud et Géotechnique : plan d'implantation des sondages, coupes, rapport, correspondance.

Cote : 156 J 5248

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5251-5264

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 13b à 22 : marché, soumission, devis descriptif, devis quantitatif estimatif, formule de révision, certificat de qualification professi...

Cote : 156 J 5254

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de béton armé

Cote : 156 J 5259-5264

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans des sous-sols : plan des fondations, plan de détail, coupes, plan de coffrage.

Cote : 156 J 5261

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Sefri Cime (études financières et réalisations immobilières consortium immobilier européen)

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