Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations avec les protagonistes : procès-verbal d'implantation des axes, compte rendu de réunion, rapport sur les offres des entreprises, n...

Cote : 156 J 5326

Période : 1970 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan d'implantation du chantier, planning des travaux, compte rendu de réunion, notes.

Cote : 156 J 5327

Période : 1972 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan d'implantation, bordereau général des prix, devis programme, cahier des prescriptions spéciales, ordre ...

Cote : 156 J 5331

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude des installations de chauffage par Bergeon : plan de maçonnerie, plan de réservations, coupes, vue en plan (197...

Cote : 156 J 5332

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, certificat de conformité, déclaration d'ac...

Cote : 156 J 5333

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : demande de versement d'acompte, décompte provisoire, bordereau de génie civil et travaux annexes, correspondance.

Cote : 156 J 5334

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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