Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations avec les protagonistes : plan de béton armé, plan d'installation de chantier, plan d'hygiène et de sécurité, rapport final de cont...

Cote : 156 J 5464

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : rapport de l'architecte sur les offres, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses techniques particulières, rè...

Cote : 156 J 5468

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les édicules sanitaires et le point d'appui : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, faça...

Cote : 156 J 5469

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5465

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché des édicules sanitaires : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, ordre de service, correspondance.

Cote : 156 J 5471

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, acte de cautionnement, déclaration d'achèvement de travaux, attest...

Cote : 156 J 5472

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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