Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Études techniques bâtiment-béton armé (EBEA)

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Dossier de marché : plan masse, plan de situation, plan d'état actuel, plan de réaménagement, plan de local pour les électroniciens, ordre d...

Cote : 156 J 5526

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5528

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un bâtiment de surveillance et extension des auvents

Cote : 156 J 5529-5545

Période : 1983 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lot 2 "Gares sur bretelles est et ouest"

Cote : 156 J 5534-5539

Période : 1984 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution de détail : plan d'implantation, plan d'ensemble, plan du portique, plan de charpente, plan de bandeau, plan de passerelle...

Cote : 156 J 5537

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : tableau de situation des travaux, décompte mensuel des travaux, ordre de service, procès-verbal de réception définit...

Cote : 156 J 5538

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché : plan de l'état existant, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, plan du...

Cote : 156 J 5545

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, formulaire de demande, note de présentation, devi...

Cote : 156 J 5546

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de consultation des entreprises : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, règlement part...

Cote : 156 J 5547

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Extension du bâtiment de bureaux "District" et construction d'un bâtiment pour les électroniciens

Cote : 156 J 5523-5528

Période : 1981 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Études techniques bâtiment-béton armé (EBEA)

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