Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louis Fontaine Sarl (revêtements murs-sols-carrelages)

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Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, croquis, rapport de contrôle des installations, rapport de fin de mission, convention...

Cote : 156 J 5530

Période : 1984 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution. – Plans de structure par le cabinet d'études techniques bâtiment-béton armé (EBEA) : plan des fondations, plan de coffrag...

Cote : 156 J 5531

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Appel d'offres : rapport de l'architecte sur les offres, procès-verbal d'ouverture des plis, règlement d'appel d'offr...

Cote : 156 J 5532

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste de réserves, décompte final, procès-verbal de réceptio...

Cote : 156 J 5533

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché : plan de l'état existant, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, plan du...

Cote : 156 J 5545

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Louis Fontaine Sarl (revêtements murs-sols-carrelages)

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