Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mercier SA (constructions métalliques-acier-alu-alucobond plastiques)

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Relations avec les protagonistes : plan de détail de fondations, plan d'aménagement, compte rendu de réunion, rapport de contrôle des instal...

Cote : 156 J 5534

Période : 1984 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Appel d'offres : rapport de l'architecte sur les offres, procès-verbal d'ouverture des plis, règlement d'appel d'offr...

Cote : 156 J 5535

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5536

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution de détail : plan d'implantation, plan d'ensemble, plan du portique, plan de charpente, plan de bandeau, plan de passerelle...

Cote : 156 J 5537

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : tableau de situation des travaux, décompte mensuel des travaux, ordre de service, procès-verbal de réception définit...

Cote : 156 J 5538

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec le commanditaire et les bureaux d'études techniques : plan des îlots, plan de détail, rapport de vérification des installatio...

Cote : 156 J 5540

Période : 1983 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les entreprises : plan de détail des menuiseries métalliques, plan de détail des éléments alucobond, planning des travaux, pr...

Cote : 156 J 5541

Période : 1984 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Dossier de marché : plan de situation, plan général des existants, plan d'aménagement, coupes, façades, acte d'engage...

Cote : 156 J 5542

Période : 1985 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte général, décompte mensuel, compte rendu de visite, procès-verbaux de réception partielle et définitive, lis...

Cote : 156 J 5544

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Mercier SA (constructions métalliques-acier-alu-alucobond plastiques)

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