Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juge, Marc (expert bâtiment, maître d'oeuvre)

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Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan d'aménagement, façades, coupes, formulaire de demande,...

Cote : 156 J 5610

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5611

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, façades, coupes, plan de détail, plan de charpente métallique, plan des réseaux électriqu...

Cote : 156 J 5611

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5612

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, certificat de conformité, déclaration d'achèvement des travaux, attestation de conformité, correspon...

Cote : 156 J 5612

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Section Gannat - Clermont-Ferrand : construction de trois gares de péage à Riom, Gerzat et Gannat et aménagement de l'aire de repos des volc...

Cote : 156 J 5613-5627

Période : 1986 - 1996

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, rapport de fin de mission de contrôle technique, procès-verbal d'essai béton, fascicu...

Cote : 156 J 5613

Période : 1986 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, liste des travaux restant à exécuter.

Cote : 156 J 5614

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5615-5616

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 5615-5616

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Juge, Marc (expert bâtiment, maître d'oeuvre)

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