Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'application des produits d'étanchéité et de couverture (SAPEC)

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Gare de péage de Gerzat : plan de situation, plan masse, façades, coupes, plan de détail, plan d'aménagement, plan de charpente métallique, ...

Cote : 156 J 5620

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Gerzat : règlement particulier d'appel d'offres, tableau analytique des actes de candidatures, rapport de l'architecte sur ...

Cote : 156 J 5617

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, rapport de fin de mission de contrôle technique, procès-verbal d'essai béton, fascicu...

Cote : 156 J 5613

Période : 1986 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, liste des travaux restant à exécuter.

Cote : 156 J 5614

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Gerzat : décompte général, procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste de rés...

Cote : 156 J 5624

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'application des produits d'étanchéité et de couverture (SAPEC)

5 contenus liés

Liens