Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Suivi du projet : compte rendu de réunion, planning des travaux, correspondance.

Cote : 156 J 5633

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : note d'étude de coloration extérieure, bordereau de prix, compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5632

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour le lot 2 "Dalles et îlots-bâtiments techniques et maxi-cabines" : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan...

Cote : 156 J 5637

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché du lot 2 : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, ordre de service, correspondance.

Cote : 156 J 5638

Période : 1988 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, décompte final, état d'acomp...

Cote : 156 J 5639

Période : 1987 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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