Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roubert, Jacques-C. (archirecte)

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Conception du projet

Cote : 156 J 5664-5666

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : rapport d'appel d'offres, tableau analytique des candidatures, rapport d'analyse, lettre de commande, liste des entreprises...

Cote : 156 J 5667

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour la station de carburant : plan de situation, plan masse, plan de nivellement, plan d'implantation, plan d'aménagement...

Cote : 156 J 5670

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste d'observations, déclaration d'achèvement de travaux, att...

Cote : 156 J 5671

Période : 1992 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, détail estimatif, devis estimatif, procès-verbal des opérations préalables à la ...

Cote : 156 J 5672

Période : 1992 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour l'aire de repos "Les Grands Traquiers" : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, coupes, faç...

Cote : 156 J 5674

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, plan de détail, coupes, façades, plan de structure, acte d'engagement...

Cote : 156 J 5679

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction du centre d'entretien et d'une station de carburant à Sommesous

Cote : 156 J 5662-5671

Période : 1990 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de situation, plan d'aménagement, coupes, façades, compte rendu d'examen de documents, rapport final...

Cote : 156 J 5662

Période : 1990 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5663

Période : 1990 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Roubert, Jacques-C. (archirecte)

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