Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, plan d'étude du portail, croquis, formulaire de déclaration de travaux, note relative...

Cote : 156 J 5756

Période : 1990 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lot 2 "Bâtiments" : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de l'auvent, plan de détail, façades, coupes, élévation, plan des ca...

Cote : 156 J 5770

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements de fonction du centre d'entretien de Chevigny-Saint-Sauveur : plan de situation, plan masse, plan de détail, plan d'aménagement, f...

Cote : 156 J 5781

Période : 1993 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : acte d'engagement, certificat de qualification professionnelle, attestation d'assurance, cahier des clauses administratives...

Cote : 156 J 5761

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : déclaration d'achèvement des travaux, attestation de conformité, décompte général, décompte mensuel, état d'acompte, p...

Cote : 156 J 5763

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5765

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modificatif au permis de construire : plan des îlots, plan de l'auvent, façades, coupes, formulaire de demande, arrêté préfectoral de permis...

Cote : 156 J 5767

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5757

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan des fondations...

Cote : 156 J 5760

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de niveau, note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, ordre de service.

Cote : 156 J 5762

Période : 1991 - 1993

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de visite de levée de réserves, rapport de vérification des installations électriques, rappo...

Cote : 156 J 5764

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lot 1 "Auvents" : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de l'auvent, plan de détail, façades, coupes, élévation, soumission, c...

Cote : 156 J 5769

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte provisoire, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, situation de travaux, procès-verb...

Cote : 156 J 5771

Période : 1991 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 156 J 5773

Période : 1993 - 1994

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : état d'acompte, décompte mensuel, ordre de service, état d'honoraires, certificat de conformité, attestation de confor...

Cote : 156 J 5783

Période : 1993 - 2004

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Badet (ventilation-chauffage central et électrique-climatisation-sanitaire)

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