Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre national de recherche scientifique

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Contrats d’association avec le CNRS

Cote : 135 EHE 7

Période : 1992 - 2005

Fonds : Archives du Centre d'Etudes Sociologiques et Politiques Raymond Aron (CESPRA)
Crédits CNRS

Cote : 135 EHE 10

Période : 1992 - 2003

Fonds : Archives du Centre d'Etudes Sociologiques et Politiques Raymond Aron (CESPRA)
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 73

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Permis de construire n° 410,n°410B, n° 411, n° 412, n° 413, n° 414, n° 414A (2002).

Cote : 623W118

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Occupation du sol. - Permis de construire 28 - SCI BOULE NOIRE 29 - BOU 30 - CNRS 31 - BESSIERE

Cote : 506 W 7

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Permis de construire n° 471, n° 477, n° 481, n° 497, n° 502, n° 516, n° 517, n° 518 (1985).

Cote : 27 W 55

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W

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