Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CAREMOLI et MIRAMOND, Société Civile Professionnelle

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Permis de construire n° 414N, 429E, 439W, 442N, 448E, 453N, 460S (1982).

Cote : 53 W 47

Période : 1982 - 1982

Fonds : 53W
Permis de construire n° 494, 496, 498, 507 (1990)

Cote : 53 W 110

Période : 1990 - 1990

Fonds : 53W
Permis de construire n° 132, n° 133, n° 134, n° 134, n° 135, n° 136 (2002).

Cote : 623W40

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 204 (2002).

Cote : 623W54

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Permis de construire n° 266, n° 268, n° 269 (2002).

Cote : 623W76

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 477 - SHEMC 478 - SA GAILLARD 479 - VIDAL 481 - ECHARD

Cote : 504 W 77

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du sol. - Permis de construire 39 - CAMP 41 - MAIRIE 42 - COUP-LA-ROCHE 43 - SARL ABC 44 - MARC 45 - SCI JAB INVEST

Cote : 506 W 10

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 207 - RAHAL 208 - OPHLM 209 - OPHLM 210 - OPHLM (1ère partie)

Cote : 506 W 54

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Occupation du sol. - Permis de construire 461 - MARISOFI 462 - SCI KOUROS 463 - BRINAS 464 - SCI CORUM

Cote : 506 W 118

Période : 2001 - 2001

Fonds : 506W
Permis de construire n° 177 (1994).

Cote : 82 W 83

Période : 1994 - 1994

Fonds : 82W

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