Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Banque Nationale de Paris (BNP)

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Société mutualiste du C.I.C. de la filature de Vincey. – XXIe congrès national de la Mutualité française : compte rendu (1954). Représentant...

Cote : 80 J 109

Période : 1953 - 1979

Fonds : Fonds de la filature de Vincey à Portieux.
Permis de construire n° 440, n° 441, n° 442, n° 444, n° 445 (2002).

Cote : 623W129

Période : 2002 - 2002

Fonds : 623W
Grève des employés des banques

Cote : KAG/02261/N/A03A - KAG/02261/N/A38A

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan
Concert de Paco Ibanez. Manifestation des élèves-infirmières. Grève des employés des banques : manifestation des syndicats parisiens de la ...

Cote : KAG/05068/N/A02 - KAG/05068/N/A37

Fonds : Répertoire numérique du fonds Elie Kagan
Banque Nationale de Paris.

Cote : 3085 W 44

Période : 1995 - 2010

Fonds : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, Pôles entreprises, Inspectio...
BNP

Période : 1967 - 1968

Fonds : Inventaire des archives du Musée d'ethnographie du Trocadéro et du Musée de l'Homme
Fête de la cité à Pleaux : le défilé des majorettes ; le corso fleuri. Fête de la cité à Saint-Jacques-des-Blats : les danseurs du groupe fo...

Cote : 31 NUM 60748-60773

Fonds : Journal "La Montagne" Photographies
Banque nationale de Paris (BNP) : permis de démolir n° 1225/93.

Cote : 489 W 9

Période : 1993 - 1993

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Occupation du Sol. - Permis de Construire 453 - BNP 456 - ZANCA 457 - ADAGES 458 - CADARS 461 - CARLETON

Cote : 504 W 73

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Permis de construire n° 336, n° 361, n° 379, n° 393, n° 399, n° 403, n° 411, n° 441, n° 463, n° 467, n° 501, n° 505, n° 517, n° 519 (1980).

Cote : 53 W 29

Période : 1980 - 1980

Fonds : 53W

Banque Nationale de Paris (BNP)

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