Document d'archives : Permis de construire n° 440, n° 441, n° 442, n° 444, n° 445 (2002).
Cote :
623W129
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BERNADE, Jean-Marie, BOCCHINO, Daniel, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, ECHEVIN, GALIAY, Emmanuel, GRENIER, Eric, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, MOLINIER, Hélène, MOUSSA, Ali, MOUTON, Olivier, RICHARD, Didier, WAGNER, Laurence
Institutions :
Lieux :
Mende, route de, Nîmes, avenue de, Courte-Oreille, rue, Nîmes, route de, Charles-Perrault, rue, Rabelais, boulevard
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN