Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ligue tunisienne des droits de l'homme

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Création en mai 1976

Cote : Sol 26/1

Période : 1977 - 1977

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Publications

Cote : Sol 26/2

Période : 1982 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Lettre mensuelle

Période : 1982 - 1983

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Ligue tunisienne des droits de l'homme

Cote : ARCH/0105/26

Période : 1976 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Rapport sur la situation en Tunisie

Période : 1994 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Documentation

Cote : Sol 26/3

Période : 1976 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Tunisie. 1991-1998

Cote : ARCH/0103/497

Période : 1978 - 2004

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la LDH
Numéro décembre 1986 , numéro 11/12 (1989)

Période : 1982 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Note sur les droits des femmes

Période : 1986 - 1986

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani
Dossier de presse sur les droits humains, les prisons, les tortures

Période : 1976 - 1976

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Simone Lellouche et Ahmed Othmani

Ligue tunisienne des droits de l'homme

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