Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité pour la vérité sur l'affaire Ben Barka. Paris

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Dossier 4. Activités du Comité Ben Barka (19 septembre 1966 - fin 1967)

Cote : F delta res 0048/3

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Dossier 2. Manuscrit du numéro 46 des Cahiers du Témoignage chrétien (« depuis raccourci et remanié »)

Cote : F delta res 0049/2

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Dossier 3. Documents divers sur l'affaire Ben Barka et plaidoiries des avocats de la partie civile

Cote : F delta res 0050/1

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Dossier 4. Diverses publications sur l'affaire Ben Barka

Cote : F delta res 0050/2

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Dossier 2. Notes pour la rédaction du numéro 46 des Cahiers de Témoignage chrétien. II. Les « versions » de la police et du gouvernement

Cote : F delta res 0051/2

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Cour d’Assises de la Seine. Affaire Ministère public et Abdelkader Ben Barka et autres, partie civiles, contre Bernier, El Mahi, Lopez et au...

Cote : ARCH/0004/10

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Cour d’Assises de la Seine. Affaire Ministère public et Abdelkader Ben Barka et autres, partie civiles, contre Bernier, El Mahi, Lopez et au...

Cote : ARCH/0004/11

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Pièces du dossier d’instruction et coupures de presse (autres que celles concernant le procès)

Cote : ARCH/0004/14

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Dossier 1. Coupures de presse du premier procès. Semaine du 3 septembre 1966 au 11 septembre 1966

Cote : F delta res 0046/1

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin
Dossier 2. Coupures de presse du premier procès. Semaine du 12 septembre 1966 au 18 septembre 1966

Cote : F delta res 0046/2

Période : 1965 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Daniel Guérin

Comité pour la vérité sur l'affaire Ben Barka. Paris

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