Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Conseil de prud'hommes (Châtellerault, Vienne)

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Elections du Conseil des Prud'hommes de Châtellerault.

Cote : 2577 W 7

Période : 1997 - 1997

Fonds : Fonds du Tribunal de grande instance de Poitiers
Elections : Poitiers et Châtellerault.

Cote : 12 M 146

Période : 1910 - 1923

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Renouvellement partiel (1938). Révision des listes éléctorales (1939)

Cote : 12 M 209

Période : 1938 - 1938

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Révisions des listes électorale. Elections du 13 janvier 1946 : Instructions, correspondance, résultats.

Cote : 1 W 1936

Période : 1946 - 1946

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Elections des 14 et 28 novembre 1948. Elections des 4 et 18 novembre 1951. Elections des 7 et 21 novembre 1954. Révision des listes électora...

Cote : 1 W 1909

Période : 1948 - 1961

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Procès-verbaux des élections des 10 et 24 novembre 1957

Cote : 1 W 2053

Période : 1957 - 1957

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Elections des 13 et 27 novembre 1966

Cote : 1 W 4021

Période : 1966 - 1966

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Elections des 5 et 19 novembre 1972, des 29 avril et 13 mai 1973

Cote : 1 W 5459

Période : 1972 - 1973

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Généralités et dossiers par conseil.

Cote : 1 W 5384

Période : 1940 - 1974

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Châtellerault

Période : 1935 - 1968

Fonds : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)

France. Conseil de prud'hommes (Châtellerault, Vienne)

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