Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Conservation des hypothèques de Doullens (Somme)

Affiner votre recherche :

227 contenus liés

Registre indicateur, de Gorrier à Mosser, registre n° 3 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/5

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Table du répertoire des formalités, de Abbeville à Bardoux, registre n° 1 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/7

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Table du répertoire des formalités, de Bouvier à Carton, registre n° 3 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/10

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Table du répertoire des formalités, de Caruelle à Creunet, registre n° 4 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/11

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Table du répertoire des formalités, de Guay à Herselin, registre n° 10 A (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/17

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Table du répertoire des formalités, de Renard à Sevreux, registre n° 16 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/25

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Table du répertoire des formalités, de Vailard à Zimmer, registre n° 18 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/27

Période : 1796 - 1927

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 15 pluviôse an 4 au 1er ventôse an 12, volumes n° 1 à 6 (Conservation des hypothèques de Doullen...

Cote : 4Q3/31

Période : 1796 - 1804

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 6 fructidor an 7 au 1er pluviôse an 8, volumes n° 7 et 8 (Conservation des hypothèques de Doulle...

Cote : 4Q3/32

Période : 1799 - 1800

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 16 germinal an 11 au 5 vendémiaire an 12, volume n° 15 (Conservation des hypothèques de Doullens...

Cote : 4Q3/39

Période : 1803 - 1803

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 12 ventôse an 12 au 19 thermidor an 12, volume n° 17 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/41

Période : 1804 - 1804

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 24/03/1806 au 20/11/1806, volume n° 21 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/45

Période : 1806 - 1806

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 23/12/1808 au 22/08/1809, volume n° 25 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/49

Période : 1808 - 1809

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 04/05/1810 au 14/02/1811, volume n° 27 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/51

Période : 1810 - 1811

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 18/02/1821 au 26/11/1821, volume n° 42 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/66

Période : 1821 - 1821

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 06/05/1824 au 12/04/1825, volume n° 46 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/70

Période : 1824 - 1825

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 07/01/1828 au 24/02/1829, volume n° 50 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/74

Période : 1828 - 1829

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 29/01/1830 au 15/06/1830, volume n° 52 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/76

Période : 1830 - 1830

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 06/09/1830 au 25/07/1831, volume n° 53 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/77

Période : 1830 - 1831

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 25/07/1831 au 02/05/1832, volume n° 54 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/78

Période : 1831 - 1832

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 01/04/1835 au 14/04/1836, volume n° 58 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/82

Période : 1835 - 1836

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 29/05/1841 au 21/03/1842, volume n° 64 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/88

Période : 1841 - 1842

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 01/02/1843 au 23/12/1843, volume n° 66 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/90

Période : 1843 - 1843

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 18/01/1848 au 14/10/1848, volume n° 72 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/96

Période : 1848 - 1848

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 14/10/1848 au 18/06/1849, volume n° 73 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/97

Période : 1848 - 1849

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 30/11/1857 au 04/03/1858, volume n° 88 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/112

Période : 1857 - 1858

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 05/09/1859 au 29/02/1860, volume n° 94 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/118

Période : 1859 - 1860

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 29/02/1860 au 23/05/1860, volume n° 95 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/119

Période : 1860 - 1860

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 30/06/1862 au 22/12/1862, volume n° 102 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/126

Période : 1862 - 1862

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 23/04/1863 au 24/09/1863, volume n° 104 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/128

Période : 1863 - 1863

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 24/10/1865 au 12/03/1866, volume n° 110 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/134

Période : 1865 - 1866

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 12/03/1866 au 30/07/1866, volume n° 111 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/135

Période : 1866 - 1866

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 25/01/1867 au 21/05/1867, volume n° 113 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/137

Période : 1867 - 1867

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 01/05/1868 au 02/11/1868, volume n° 116 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/140

Période : 1867 - 1868

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 17/02/1870 au 22/07/1870, volume n° 120 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/144

Période : 1870 - 1870

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 03/02/1872 au 25/05/1872, volume n° 123 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/147

Période : 1872 - 1872

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 29/11/1872 au 22/03/1873, volume n° 125 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/149

Période : 1872 - 1873

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 22/03/1873 au 12/07/1873, volume n° 126 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/150

Période : 1873 - 1873

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 17/12/1874 au 25/05/1875, volume n° 130 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/154

Période : 1874 - 1875

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 15/12/1876 au 30/05/1877, volume n° 134 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/158

Période : 1876 - 1877

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 19/08/1878 au 20/03/1879, volume n° 137 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/161

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 20/03/1879 au 03/11/1879, volume n° 138 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/162

Période : 1879 - 1879

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 03/11/1879 au 01/05/1880, volume n° 139 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/163

Période : 1879 - 1880

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 01/05/1880 au 28/12/1880, volume n° 140 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/164

Période : 1880 - 1880

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 28/12/1880 au 18/08/1881, volume n° 141 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/165

Période : 1880 - 1881

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 03/09/1883 au 26/03/1884, volume n° 145 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/169

Période : 1883 - 1884

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 26/03/1884 au 21/11/1884, volume n° 146 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/170

Période : 1884 - 1884

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 10/09/1886 au 24/05/1887, volume n° 150 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/174

Période : 1886 - 1887

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 04/02/1888 au 29/08/1888, volume n° 152 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/176

Période : 1888 - 1888

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...
Répertoire des formalités hypothécaires, du 16/11/1889 au 28/05/1890, volume n° 155 (Conservation des hypothèques de Doullens)

Cote : 4Q3/179

Période : 1889 - 1890

Fonds : Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...