Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chevalier, Claude

Date de naissance :

30 décembre 1716

Date de décès :

13 septembre 1735

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Chevalier, Claude

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Chevalier, Claude

Cote : Z/3/39

Période : 1789 - 1792

Fonds : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)
BUGMATRE, Jean Baptiste

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
PONCET, Claude

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
CHEVALIER (Claude)

Cote : Y//15097

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par C
CHEVALIER (Claude)

Cote : Y//12696

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par C
CHEVALIER (Claude)

Cote : Y//15200

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par C
CHEVALIER (Claude)

Cote : Y//15952

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par C
Minutes et répertoires du notaire Claude CHEVALIER, 30 décembre 1716 - 13 septembre 1735 (étude LXI)

Cote : MC/ET/LXI/348 - MC/ET/LXI/393

Période : 1716 - 1735

Chevalier, Claude

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