Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société coopérative agricole "La Paysanne" de fruits, primeurs et produits divers

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Assemblées générales

Période : 1881 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
1954-1963

Cote : 100 J 809

Période : 1954 - 1963

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
1962-1968

Cote : 100 J 807

Période : 1962 - 1968

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Conseils d'administration

Période : 1881 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Procès-verbaux, délibérations

Période : 1881 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Biens, comptabilité

Période : 1881 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
1941-1954

Cote : 100 J 815

Période : 1941 - 1954

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Société coopérative agricole "La Paysanne" de fruits, primeurs et produits divers

Période : 1881 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Fondation

Période : 1881 - 1999

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Constitution

Cote : 100 J 804

Période : 1941 - 1959

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir

Société coopérative agricole "La Paysanne" de fruits, primeurs et produits divers

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